{"id":1439,"date":"2024-01-28T22:10:33","date_gmt":"2024-01-28T21:10:33","guid":{"rendered":"https:\/\/groupe-national.fr\/?page_id=1439"},"modified":"2024-02-05T09:45:58","modified_gmt":"2024-02-05T08:45:58","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/groupe-national.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

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GROUPE NATIONAL MENTIONS L\u00c9GALES<\/strong><\/strong><\/h1>\n<\/div>\n
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INFORMATIONS L\u00c9GALES<\/h2>\n

1. PR\u00c9SENTATION DU SITE.<\/strong><\/h3>\n

En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site groupe-national.fr<\/span>\u00a0<\/span>l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n

Propri\u00e9taire<\/strong>\u00a0<\/span>: GROUPE NATIONAL S.A.S \u2013 Siret n\u00b0 : 43407560200038 \u2013 20 avenue pythagore 33700 M\u00e9rignac
Cr\u00e9ateur<\/strong>\u00a0<\/span>:\u00a0<\/span>Clever Age<\/a>
Responsable publication<\/strong>\u00a0<\/span>: Jerome Taufflieb \u2013 contact@groupe-national.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster<\/strong>\u00a0<\/span>: Clever Age \u2013 contact@groupe-national.fr
H\u00e9bergeur<\/strong>\u00a0<\/span>:\u00a0ECRITEL \u2013 84 Rue Villeneuve, 92110 CLICHY<\/p>\n

Cr\u00e9dits : les mentions l\u00e9gales ont \u00e9t\u00e9s g\u00e9n\u00e9r\u00e9es et offertes par Subdelirium SubDelirium<\/p>\n

2. CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOS\u00c9S.<\/strong><\/h3>\n

L\u2019utilisation du site groupe-national.fr<\/span>\u00a0<\/span>implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site groupe-national.fr <\/span>sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n

Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par GROUPE NATIONAL S.A.S, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention.<\/p>\n

Le site groupe-national.fr <\/span>est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Jerome Taufflieb. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.<\/strong><\/h3>\n

Le site groupe-national.fr\u00a0\u00a0<\/span>a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

GROUPE NATIONAL S.A.S s\u2019efforce de fournir sur le site groupe-national.fr<\/span>\u00a0<\/span>des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n

Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site groupe-national.fr <\/span>sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site groupe-national.fr <\/span>ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONN\u00c9ES TECHNIQUES.<\/strong><\/h3>\n

Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/p>\n

5. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET CONTREFA\u00c7ONS.<\/strong><\/h3>\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : GROUPE NATIONAL S.A.S.<\/p>\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILIT\u00c9.<\/strong><\/h3>\n

GROUPE NATIONAL S.A.S ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site groupe-national.fr <\/span>,<\/a>\u00a0<\/span>et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\n

EASY CASH S.A.S ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site groupe-national.fr<\/span>.<\/p>\n

Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. GROUPE NATIONAL S.A.S se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, GROUPE NATIONAL S.A.S se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n

7. GESTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES.<\/strong><\/h3>\n

Le Consommateur donne son consentement \u00e0 l’utilisation des donn\u00e9es recueillies par Groupe National.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 met en oeuvre des traitements des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel suivant :<\/p>\n

– Pour la revente de produits : nom\/pr\u00e9nom\/date de naissance\/adresse\/num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone\/email\/num\u00e9ro de pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9\/date et lieu de d\u00e9livrance ;<\/p>\n

– Pour l\u2019achat de produit sur le site web : nom\/pr\u00e9nom\/date de naissance\/adresse\/num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone\/email ;<\/p>\n

– Pour l\u2019adh\u00e9sion au programme de fid\u00e9lit\u00e9 : nom\/pr\u00e9nom\/date de naissance\/adresse\/num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone\/email.<\/p>\n

Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en oeuvre ont pour base juridique :<\/p>\n

– La gestion de la relation avec ses clients et prospects et l\u2019organisation, l\u2019inscription et l\u2019invitation aux \u00e9v\u00e9nements de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

– L\u2019ex\u00e9cution de sa mission contractuelle lorsqu\u2019il met en oeuvre un traitement ayant pour finalit\u00e9 la production, la gestion, le suivi des dossiers de ses clients ainsi que le recouvrement.<\/p>\n

– Le respect d\u2019obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires lorsqu\u2019il met en oeuvre un traitement ayant pour finalit\u00e9 la pr\u00e9vention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption, la facturation et la comptabilit\u00e9.<\/p>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 ne conserve les donn\u00e9es que pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire aux op\u00e9rations pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ainsi que dans le respect de la r\u00e8glementation en vigueur.<\/p>\n

A cet \u00e9gard, les donn\u00e9es des clients sont conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e des relations contractuelles sans pr\u00e9judice des obligations de conservation r\u00e8glementaires plus longues (5 ans en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment et 10 ans en mati\u00e8re comptable) ou des d\u00e9lais de prescription. Les donn\u00e9es trait\u00e9es sont destin\u00e9es uniquement aux personnes habilit\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Les donn\u00e9es informatiques sont stock\u00e9es dans des serveurs appartenant \u00e0 GROUPE NATIONAL S.A.S et h\u00e9berg\u00e9es sur le territoire Fran\u00e7ais.<\/p>\n

Une version informatique est \u00e9galement conserv\u00e9e dans chaque magasin o\u00f9 la transaction a eu lieu sur le serveur local.<\/p>\n

Une version Papier est \u00e9galement stock\u00e9e dans les locaux r\u00e9serv\u00e9s au personnel ou dans un lieu de stockage externe s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n

Dans les conditions d\u00e9finies par la loi Informatique et libert\u00e9s et le r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es, les personnes physiques disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es les concernant, de rectification, d\u2019interrogation, de limitation, de portabilit\u00e9, d\u2019effacement.<\/p>\n

Les personnes concern\u00e9es par les traitements mis en oeuvre disposent \u00e9galement d\u2019un droit de s\u2019opposer \u00e0 tout moment, pour des raisons tenant \u00e0 leur situation particuli\u00e8re, \u00e0 un traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ayant comme base juridique l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Toute objection ou demande doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e par requ\u00eate au responsable du traitement d\u00e9sign\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 savoir :<\/p>\n

– GROUPE NATIONAL S.A.S, Monsieur Valentin Klein Di Giacomo, Directeur Supports Informatique.<\/p>\n

Les personnes concern\u00e9es disposent \u00e9galement du droit de d\u00e9finir des directives g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res d\u00e9finissant la mani\u00e8re dont elles entendent que soient exerc\u00e9s, apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s, les droits mentionn\u00e9s ci-dessus par courrier \u00e9lectronique \u00e0 serviceclient@groupe-national.fr, accompagn\u00e9 d\u2019une copie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 sign\u00e9. Les personnes concern\u00e9es disposent du droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Cnil.<\/p>\n

8. D\u00c9MARCHAGE T\u00c9L\u00c9PHONIQUE<\/strong><\/h3>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0\u00a02020-901du 24 juillet 2020, le consommateur est inform\u00e9 de la possibilit\u00e9 de s\u2019inscrire sur une liste d\u2019opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique lui permettant de ne plus \u00eatre d\u00e9march\u00e9 par un professionnel.<\/p>\n

Cette inscription peut s\u2019effectuer sur le site BLOCTEL \u00e0 l\u2019adresse\u00a0\u00a0<\/span>https:\/\/www.bloctel.gouv.fr\/<\/a>.<\/p>\n

9. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.<\/strong><\/h3>\n

La navigation sur le site groupe-national.fr<\/span>\u00a0<\/span>est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.<\/p>\n

Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies :<\/p>\n

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.<\/p>\n

Sous Firefox : en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie priv\u00e9e. Param\u00e9trez les R\u00e8gles de conservation sur : utiliser les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l’historique. Enfin d\u00e9cochez-la pour d\u00e9sactiver les cookies.<\/p>\n

Sous Safari : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, cliquez sur Param\u00e8tres de contenu. Dans la section \u00ab\u00a0Cookies\u00a0\u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

Sous Chrome : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes horizontales). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, cliquez sur pr\u00e9f\u00e9rences. Dans l’onglet \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

10. <\/strong><\/span>BYTE MARKET <\/strong>EST UNE MARQUE DEPOSE DE GROUPE NATIONAL<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

LISTE DES COOKIES<\/strong><\/h3>\n

Un cookie est un petit fichier de donn\u00e9es (fichier texte) qu’un site Web, lorsqu’il est consult\u00e9 par un utilisateur, demande \u00e0 votre navigateur de stocker sur votre appareil afin de m\u00e9moriser des informations vous concernant, telles que vos pr\u00e9f\u00e9rences linguistiques ou informations de connexion. Nous configurons ces cookies appel\u00e9s cookies internes. Nous utilisons \u00e9galement des cookies tiers, qui sont des cookies d’un domaine diff\u00e9rent de celui du site Web que vous consultez, pour nos efforts de publicit\u00e9 et de marketing. Plus concr\u00e8tement, nous utilisons des cookies et d’autres technologies de suivi selon les finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n

Cookies strictement n\u00e9cessaires<\/strong><\/h4>\n

Ces cookies sont n\u00e9cessaires au fonctionnement du site Web et ne peuvent pas \u00eatre d\u00e9sactiv\u00e9s dans nos syst\u00e8mes. Ils sont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9tablis en tant que r\u00e9ponse \u00e0 des actions que vous avez effectu\u00e9es et qui constituent une demande de services, telles que la d\u00e9finition de vos pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de bloquer ou \u00eatre inform\u00e9 de l’existence de ces cookies, mais certaines parties du site Web peuvent \u00eatre affect\u00e9es. Ces cookies ne stockent aucune information d\u2019identification personnelle.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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